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Télécharger les documents d'Urbanisme de la CCVCD - Format CNIG

Ci-dessous, vous avez la possibilité de télécharger directement le document d'urbanisme d'une des communes de la CCVCD.

Pour les consulter en ligne vous pouvez utiliser notre application cartographique APPLI SIG CCVCD ou celle de l'état Appli État GPU

Vue détaillée et zip du dossier

Glossaire

aep Eau potable DU Document d'Urbanisme info_surf Information surfacique pac Porter à connaissance PPRI Plan de Prévention du Risque Inondation PADD Projet d'Aménagement et de Développement Durable serv Servitude sup Servitude d'Utilité Publique ZNIEFF Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique code 04_00 Droit de Préemption Urbain code 09_00 Périmètre minier code 14_00 Nuisances sonores code 16_00 Zonage archéologique code 19_01 Mesures sanitaires code 32_00 Taxe d'aménagement code 99_00 Autre information contenu dans le DU
Servitudes : AC1 Périmètre de protection historique AS1 Conservation des eaux I3 Gaz L1bis Hydrocarbures liquides PM1 Risques d'inondation PT1 et PT2 Télécommunications
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