fr-000051065-PLU20100326 fre dataset Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der ccvcd-gpu@framalistes.org pointOfContact 2018-01-30 EPSG:2154 EPSG:2154 RGF93 / Lambert-93 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de BLACY 2010-03-26 revision https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/51065_PLU_20100326 Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLACY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. vector Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der Service SIG CCVCD - Place de l'Hôtel de Ville Vitry-le-François 51300 France ccvcd-gpu@framalistes.org owner usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication Document d'urbanisme GEMET - Concepts, version 2.4 2010-01-13 publication planification PLU Plan local d'urbanisme données ouvertes « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. » Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : CCVCD - Commune de BLACY - 20100326" 5000 planningCadastre Emprise géographique de BLACY 4.444 4.582 48.704 48.747 utf8 fre SHP 1.0 OGC:WMS Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme Information OGC:WFS Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme Download OGC:ATOM Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme Download CNIG PLU v2017 2017-12-14 publication true INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1 2014-04-07 publication true Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2017 (http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/01/180103_Standard_CNIG_PLU_v2017.pdf). Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. Méthode de saisie : Reconstruction par digitalisation à l'écran entre les échelles du 1/2 000 et du 1/5 000 environ et/ou par duplication des objets géographiques cadastraux.